Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») définissent les modalités applicables aux achats effectués sur kosiveson.com. Elles précisent les conditions relatives aux produits, aux commandes, aux paiements, à la livraison, aux annulations, aux retours, aux remboursements et aux garanties légales.

Le site s'adresse notamment aux consommateurs situés en France. Les dispositions impératives du droit de la consommation applicables au client demeurent réservées.

1. Identification du vendeur

• Marque commerciale : Kosiveson
• Site internet : kosiveson.com
• Adresse de contact : 131 Reasor Dr, Saint Louis, MO 63135, États-Unis
• Adresse électronique : levity@kosiveson.com
• Téléphone : +1 (314) 617-3842
• Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h

L'adresse de contact indiquée ci-dessus ne constitue pas, à elle seule, une indication de la forme juridique, du siège social ou du lieu d'immatriculation du vendeur. Les informations légales complètes doivent être renseignées dans les mentions légales du site.

2. Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent aux commandes de produits proposées sur kosiveson.com et passées par des consommateurs, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Les produits proposés peuvent notamment comprendre des articles pour la maison, des articles ménagers, des solutions de rangement, des accessoires et d'autres produits liés à l'habitat et au quotidien.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche descriptive. Les informations spécifiques communiquées au moment de la commande complètent les présentes CGV sans pouvoir priver le consommateur de ses droits légaux.

3. Acceptation et modification des CGV

Le client peut consulter les présentes CGV avant de valider sa commande. Il doit pouvoir prendre connaissance des informations essentielles relatives aux produits, aux prix, au paiement et à la livraison.

Le processus de commande doit permettre au client de vérifier et de corriger les éventuelles erreurs avant la validation définitive. La version des CGV applicable est celle portée à la connaissance du client au moment de la conclusion du contrat, sous réserve des dispositions légales applicables.

Toute modification ultérieure des CGV ne remet pas rétroactivement en cause les droits et obligations résultant d'un contrat déjà conclu.

4. Produits et disponibilité

Les produits sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles, leurs visuels et les informations commerciales disponibles sur les fiches produits. Le client est invité à consulter attentivement les descriptions, dimensions, matériaux et consignes d'utilisation avant de passer commande.

Les photographies et illustrations sont fournies à titre de présentation. Elles ne remplacent pas la description du produit. Les différences de rendu pouvant résulter des paramètres d'affichage ne peuvent toutefois justifier une présentation trompeuse ou une non-conformité.

Les offres sont proposées dans la limite des stocks et des disponibilités indiqués sur le site. Si un produit devient indisponible après la commande, le client en est informé dans les meilleurs délais. En cas d'impossibilité d'exécution, les droits légaux du consommateur, notamment en matière de remboursement, demeurent applicables.

5. Prix et frais supplémentaires

Les prix destinés aux consommateurs sont affichés en euros. Le montant total à payer, comprenant les taxes applicables et les frais supplémentaires obligatoires, doit être présenté clairement avant la validation définitive de la commande.

Les frais de livraison applicables sont indiqués au cours du processus de commande. Aucun frais supplémentaire ne peut être imposé sans base légale ou contractuelle valable et sans l'information ou le consentement requis du client.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande, sous réserve d'une erreur manifeste et des dispositions légales applicables.

6. Commandes

6.1. Passation de commande

Pour passer commande, le client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier et suit les étapes indiquées sur le site. Il doit vérifier les références, les quantités, les prix, les frais de livraison et les informations de livraison avant de confirmer son achat.

Le processus de commande doit permettre au client de détecter et de corriger les erreurs avant la validation définitive. Le bouton final doit indiquer clairement que la commande entraîne une obligation de paiement, par exemple au moyen de la mention « Commande avec obligation de paiement » ou d'une formulation juridiquement équivalente.

6.2. Confirmation de commande

Après la validation de la commande, le client reçoit un accusé de réception électronique dans les conditions prévues par la loi. Lorsque cela est requis, une confirmation du contrat et de ses informations essentielles est transmise sur un support durable.

Le client est invité à conserver les courriels de confirmation et le récapitulatif de commande.

6.3. Exactitude des informations

Le client est responsable de l'exactitude des informations qu'il renseigne, notamment son nom, son adresse de livraison et ses coordonnées de contact. En cas d'erreur, il est invité à contacter le service client le plus rapidement possible.

7. Paiement

Le paiement est effectué au moyen des méthodes proposées et affichées au moment de la commande. Les moyens de paiement effectivement acceptés doivent être clairement indiqués sur le site.

Le client doit vérifier le montant total avant de confirmer le paiement. Les éventuelles authentifications et vérifications de sécurité sont effectuées conformément aux procédures applicables au moyen de paiement choisi.

En cas d'échec du paiement, le client peut être invité à vérifier ses informations ou à utiliser un autre moyen de paiement disponible.

8. Livraison et expédition

8.1. Zones de livraison

Les commandes sont destinées aux zones de livraison en France effectivement proposées lors du passage en caisse. La disponibilité de la livraison vers la Corse, les départements et régions d'outre-mer ou toute autre zone spécifique doit être vérifiée dans les informations de livraison du site.

8.2. Frais de livraison

Selon le barème de livraison communiqué pour le site :

• Pour une commande d'un montant inférieur à 83,74 € : frais de livraison de 10 €.
• Pour une commande d'un montant égal ou supérieur à 83,74 € : livraison gratuite.

Le montant de référence et les frais effectivement applicables sont ceux confirmés dans le panier et au moment de la commande. Les frais doivent être présentés clairement avant la validation définitive de l'achat.

8.3. Préparation et délais de livraison

Le délai habituel de préparation annoncé est de 1 à 3 jours ouvrés. Pour les commandes passées avant 18 h, le traitement peut commencer le jour même. Pour les commandes passées après 18 h ou pendant les jours fériés, le traitement commence normalement le jour ouvré suivant.

Après expédition, le délai de transport indicatif annoncé est de 5 à 10 jours ouvrés. Ces délais sont des estimations et ne constituent pas une garantie de livraison à une date précise.

La date ou le délai de livraison applicable doit être communiqué clairement au client avant la conclusion du contrat. Les estimations de préparation et de transport ne dispensent pas le vendeur de respecter ses obligations légales de livraison.

8.4. Transporteurs et suivi

La livraison peut être confiée à un transporteur adapté à la destination et au type de colis. Selon l'organisation logistique, les transporteurs utilisés peuvent notamment inclure USPS, DHL, UPS ou FedEx.

Lorsqu'un numéro de suivi est disponible, il peut être communiqué au client afin de lui permettre de consulter l'évolution de l'acheminement.

Le recours à un transporteur ne décharge pas le vendeur de ses obligations légales envers le consommateur.

8.5. Retard ou problème de livraison

En cas de difficulté susceptible d'affecter la livraison, le client peut contacter le service client. Les droits du consommateur en cas de retard ou de défaut de livraison demeurent applicables, conformément à la législation en vigueur.

8.6. Réception du colis

Le client est invité à vérifier l'état apparent du colis et du produit à réception. En cas de dommage ou de produit non conforme, il peut contacter le service client et fournir, si possible, des photographies ainsi que les références de sa commande.

L'absence de réserves formulées lors de la livraison ne prive pas le consommateur de ses droits légaux en matière de conformité, de garantie ou de responsabilité du vendeur.

Le risque de perte ou d'endommagement est transféré au consommateur au moment où celui-ci, ou un tiers qu'il a désigné autre que le transporteur proposé par le vendeur, prend physiquement possession du bien, conformément aux dispositions légales applicables.

Pour connaître les modalités détaillées, les zones desservies, les frais applicables et les informations de suivi, veuillez consulter notre Politique d'expédition et de livraison .

9. Annulation des commandes

Le client qui souhaite demander l'annulation d'une commande avant son expédition peut contacter le service client en indiquant son numéro de commande et les informations permettant de l'identifier.

Une demande d'annulation avant expédition sera examinée en fonction de l'état réel de traitement de la commande. Lorsque la commande a déjà été expédiée, son annulation peut ne plus être techniquement possible. Le client conserve toutefois les droits prévus par la loi, notamment le droit de rétractation lorsqu'il est applicable.

Toute annulation acceptée donne lieu au traitement du remboursement, le cas échéant, dans les conditions prévues par la loi et par les règles applicables à la commande.

Pour connaître la procédure à suivre, les conditions d'annulation et les modalités de traitement d'une demande, veuillez consulter notre Politique d'annulation des commandes .

10. Droit légal de rétractation

10.1. Délai de rétractation

Pour les achats à distance concernés par le droit légal de rétractation, le consommateur dispose en principe d'un délai de 14 jours calendaires pour notifier sa décision de se rétracter, sans avoir à justifier sa décision ni à payer de pénalité.

Pour un contrat portant sur un bien, ce délai court généralement à compter de la réception physique du bien par le consommateur ou par un tiers qu'il a désigné, autre que le transporteur. Lorsque la commande comprend plusieurs biens livrés séparément ou un bien composé de plusieurs lots ou pièces, les règles légales particulières de calcul du délai s'appliquent.

10.2. Exercice du droit de rétractation

Le consommateur peut exercer son droit de rétractation au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter. Il peut notamment utiliser le formulaire type reproduit à la fin des présentes CGV, sans que son utilisation soit obligatoire.

Le consommateur peut adresser sa demande à l'adresse électronique suivante : levity@kosiveson.com, en indiquant si possible son nom, son numéro de commande et les produits concernés.

Conformément aux règles applicables aux contrats conclus en ligne, une fonctionnalité gratuite, clairement identifiable et facilement accessible permettant d'exercer le droit de rétractation doit être mise à disposition sur l'interface en ligne pendant la période légale applicable. Les informations relatives à son emplacement doivent être communiquées avant la conclusion du contrat.

10.3. Retour des produits

Après avoir communiqué sa décision de rétractation, le consommateur renvoie ou restitue les biens concernés au plus tard dans les 14 jours suivant cette communication, sauf si le vendeur propose de récupérer lui-même les biens.

Les produits doivent être manipulés avec le soin nécessaire pour permettre au consommateur d'en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement. Le consommateur peut être responsable d'une éventuelle dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires pour établir ces éléments, dans les conditions prévues par la loi.

Le consommateur supporte les frais directs de renvoi lorsqu'il en a été informé avant la conclusion du contrat, sauf disposition légale contraire ou engagement différent du vendeur.

Pour connaître la procédure de retour, les instructions pratiques et les modalités de remboursement, veuillez consulter notre Politique de retour et de remboursement .

10.4. Exceptions légales

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats ou produits pour lesquels une exception légale est prévue, dans les limites et conditions fixées par la loi.

Selon la nature du produit, certaines exceptions peuvent notamment concerner les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ou certains biens scellés qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène lorsqu'ils ont été descellés après la livraison.

Ces exceptions ne sont appliquées que lorsqu'elles correspondent effectivement au produit et aux conditions prévues par la loi.

11. Remboursements

En cas d'exercice valable du droit de rétractation, le vendeur rembourse les paiements reçus du consommateur, y compris les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard proposé, dans les conditions prévues par la loi.

Si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, le remboursement des frais supplémentaires correspondant à ce choix n'est pas exigé lorsque la loi le permet.

Le remboursement intervient sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours à compter du moment où le vendeur est informé de la décision de rétractation, sous réserve des règles légales permettant, pour une vente de biens, de différer le remboursement jusqu'à la récupération des biens ou jusqu'à la fourniture d'une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.

Le remboursement est effectué au moyen du même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen et à condition que cela n'occasionne pas de frais pour lui.

En cas de produit non conforme, endommagé ou couvert par une garantie légale, les droits au remboursement, au remplacement, à la réparation ou à toute autre mesure applicable sont déterminés par la législation pertinente. Ces droits ne sont pas limités par les modalités ordinaires de retour pour changement d'avis.

Les conditions pratiques, les instructions de retour et les informations complémentaires relatives aux remboursements sont disponibles dans notre Politique de retour et de remboursement .

12. Garanties légales

Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.

12.1. Garantie légale de conformité

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité dans les conditions prévues par le Code de la consommation, notamment ses articles L. 217-3 et suivants.

Pour les biens concernés, le consommateur bénéficie en principe de la garantie légale de conformité pendant deux ans à compter de la délivrance du bien, conformément aux dispositions légales applicables.

En cas de défaut de conformité, le consommateur peut demander la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement, selon les conditions légales. Lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies, il peut également demander une réduction du prix ou la résolution du contrat.

La mise en œuvre de la garantie légale de conformité s'effectue sans frais pour le consommateur, dans les conditions et limites prévues par la loi. Le vendeur demeure responsable de cette garantie.

12.2. Garantie contre les vices cachés

Le consommateur peut également bénéficier de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil, lorsque les conditions légales sont réunies.

Cette garantie permet au consommateur d'exercer les recours prévus par la loi lorsque le défaut caché rend le bien impropre à l'usage auquel il est destiné ou diminue tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquis, ou en aurait donné un moindre prix, s'il l'avait connu.

Les présentes CGV ne limitent ni n'excluent les garanties légales ou les recours dont le consommateur bénéficie obligatoirement.

13. Responsabilité

Le vendeur est responsable de l'exécution des obligations qui lui incombent en vertu du contrat et de la législation applicable. Aucune stipulation des présentes CGV ne saurait exclure ou limiter une responsabilité lorsque cette exclusion ou limitation est interdite par la loi, ni porter atteinte aux droits impératifs du consommateur.

Le client est invité à utiliser les produits conformément à leur destination, à leurs instructions et aux consignes de sécurité communiquées. Cette obligation d'utilisation ne prive pas le client de ses droits en cas de défaut du produit ou de manquement du vendeur.

14. Service client et réclamations

Pour toute question relative à un produit, une commande, un paiement, une livraison, un retour ou un remboursement, le client peut contacter le service client :

• Courriel : levity@kosiveson.com
• Téléphone : +1 (314) 617-3842
• Adresse de contact : 131 Reasor Dr, Saint Louis, MO 63135, États-Unis
• Horaires : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h

Afin de faciliter le traitement de sa demande, le client est invité à préciser son numéro de commande, l'objet de sa réclamation et les justificatifs utiles, le cas échéant.

15. Médiation de la consommation

Lorsque les dispositions françaises relatives à la médiation de la consommation sont applicables au vendeur et au contrat concerné, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir adressé une réclamation écrite préalable au vendeur et si cette réclamation n'a pas permis de résoudre le litige, dans les conditions prévues par la loi.

Les coordonnées du médiateur compétent doivent être renseignées après vérification de l'organisme effectivement compétent pour le vendeur :

• Nom du médiateur : À COMPLÉTER
• Adresse postale : À COMPLÉTER
• Site internet du médiateur : À COMPLÉTER

Les coordonnées d'un médiateur ne doivent être publiées qu'après vérification de la compétence de l'organisme et des modalités applicables au vendeur.

Le recours à la médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir une juridiction compétente conformément aux règles applicables.

16. Données personnelles

Les données personnelles communiquées par le client peuvent être utilisées pour traiter les commandes, organiser les livraisons, gérer les paiements, répondre aux demandes du service client, traiter les retours et remboursements et respecter les obligations légales applicables.

Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD) lorsqu'il s'applique.

Le client dispose des droits prévus par la législation applicable, notamment, selon les circonstances, des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. L'exercice de ces droits est soumis aux conditions et exceptions prévues par la loi.

17. Propriété intellectuelle

Les éléments du site, notamment les textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, mises en page et contenus, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables, sous réserve des droits de tiers.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite dans la mesure prévue par la législation applicable.

18. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont interprétées conformément aux règles applicables au contrat concerné.

Lorsque le consommateur bénéficie de dispositions impératives de protection en vertu de la législation applicable, notamment celles qui lui sont accordées par le droit de son pays de résidence habituelle lorsque les conditions légales sont réunies, aucune clause des présentes CGV ne saurait le priver de ces protections.

En cas de litige, le client est invité à contacter d'abord le service client afin de rechercher une solution amiable. À défaut de résolution, le consommateur conserve les recours prévus par la loi et peut saisir la juridiction compétente conformément aux règles applicables.

19. Nullité partielle

Si une disposition des présentes CGV est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions restent applicables dans la mesure permise par la loi. La disposition concernée doit être interprétée ou remplacée, dans la mesure du possible, de manière conforme au droit applicable, sans réduire les droits impératifs du consommateur.

20. Contact

Pour toute demande concernant les présentes CGV, une commande ou le service client, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

• Marque : Kosiveson
• Site : kosiveson.com
• Courriel : levity@kosiveson.com
• Téléphone : +1 (314) 617-3842
• Adresse de contact : 131 Reasor Dr, Saint Louis, MO 63135, États-Unis
• Horaires : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h.