Les présentes mentions légales ont pour objet de fournir aux visiteurs les informations relatives au site Kosiveson, accessible à l’adresse https://kosiveson.com/, ainsi que les informations permettant d’identifier son éditeur et son hébergeur.
Les informations juridiques concernant l’éditeur et l’hébergeur doivent être complétées et vérifiées avant la publication définitive de cette page. Les champs à compléter ci-dessous sont des indications de travail et ne constituent pas des informations juridiques définitives.
1. Identification du site
Nom du site : Kosiveson
Adresse du site : https://kosiveson.com/
Activité : vente en ligne de produits pour la maison, d’articles ménagers et de produits liés à la vie quotidienne.
Marché visé : France. Les destinations effectivement desservies et les éventuelles restrictions géographiques sont précisées dans la politique d’expédition et de livraison.
2. Éditeur du site
L’éditeur du site est la personne physique ou morale qui en assure effectivement la publication et l’exploitation. Son identité doit être renseignée conformément à son statut juridique et aux dispositions applicables à son activité.
Dénomination légale ou identité de l’éditeur : [Dénomination légale ou nom et prénom à compléter]
Forme juridique : [Forme juridique à compléter, si applicable]
Pays d’établissement : [Pays d’établissement à confirmer]
Adresse légale de l’éditeur : [Adresse du siège social ou domicile professionnel à compléter selon le statut]
Numéro d’immatriculation : [Numéro à compléter, si applicable]
Registre et autorité d’immatriculation : [Informations à compléter, si applicables]
Capital social : [Montant à compléter, si applicable]
Numéro de TVA : [Numéro à compléter, si applicable]
Directeur de la publication : [Identité à compléter après vérification des obligations applicables]
Les informations à publier doivent correspondre à la situation réelle de l’éditeur. Les mentions applicables doivent être complétées avec des données exactes et vérifiables. Les champs qui ne sont pas applicables doivent être supprimés après vérification, et non laissés sous forme de texte provisoire sur la version publiée du site.
3. Coordonnées de contact
Pour toute question concernant le site, les produits ou une commande, vous pouvez contacter Kosiveson aux coordonnées suivantes :
Nom du site : Kosiveson
Adresse de contact :
131 Reasor Dr
Saint Louis, MO 63135
États-Unis
Adresse e-mail : levity@kosiveson.com
Téléphone : +1 (314) 617-3842
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h.
L’adresse indiquée dans cette section est une adresse de contact communiquée pour le site. Elle ne constitue pas, à elle seule, une confirmation du siège social, du domicile professionnel ou de l’établissement de l’éditeur. Ces informations doivent être indiquées séparément lorsqu’elles sont requises.
4. Hébergement du site
Les informations relatives à l’hébergement doivent correspondre au prestataire qui héberge effectivement le site. Elles doivent être vérifiées à partir de documents contractuels ou de sources officielles du prestataire.
Nom ou dénomination légale de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur à compléter]
Adresse de l’hébergeur : [Adresse à compléter]
Téléphone de l’hébergeur : [Numéro à compléter]
Le prestataire d’hébergement ne doit pas être confondu avec le registraire du nom de domaine, le fournisseur d’un outil de création de site ou un autre prestataire technique. Les coordonnées à publier doivent être celles du prestataire pertinent au regard des obligations applicables.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, les éléments graphiques, les logos, les photographies, les illustrations et la mise en page, peuvent être protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les droits portant sur ces éléments appartiennent à leurs titulaires respectifs. Certains contenus peuvent être utilisés sur la base d’une licence, d’une autorisation ou d’un autre fondement juridique valable.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion d’un contenu protégé doit respecter les droits de son titulaire et obtenir les autorisations nécessaires lorsque la loi l’exige.
Les marques, noms commerciaux, photographies et autres éléments appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires. Aucune disposition de la présente section ne constitue une revendication de droits que l’éditeur ne détient pas.
6. Données personnelles
Les traitements de données personnelles liés à l’utilisation du site sont décrits dans la politique de confidentialité de Kosiveson. Celle-ci présente les informations applicables aux traitements concernés, notamment leurs finalités, leurs bases juridiques, les destinataires des données, les durées de conservation et les modalités d’exercice des droits des personnes.
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles et les droits dont vous pouvez disposer en vertu de la réglementation applicable, veuillez consulter la page « Politique de confidentialité » publiée sur le site.
L’identité du responsable du traitement et ses coordonnées doivent être précisées dans la politique de confidentialité en fonction de l’organisation réelle du site et des traitements effectués.
7. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des cookies et d’autres traceurs en fonction des fonctionnalités et des outils effectivement mis en place. Les finalités de ces traceurs, leurs catégories et les modalités de gestion des préférences sont décrites dans la « Politique relative aux cookies ».
Lorsque le consentement préalable est exigé par la réglementation, les traceurs concernés ne doivent pas être déposés ou lus avant l’obtention d’un consentement valable. Les visiteurs doivent pouvoir gérer leurs préférences et retirer leur consentement dans les conditions prévues par les règles applicables.
Pour obtenir des informations complémentaires, veuillez consulter la page « Politique relative aux cookies » sur le site.
8. Informations relatives aux produits et aux services
Kosiveson propose des produits pour la maison, des articles ménagers et des produits liés à la vie quotidienne destinés au marché français. Les caractéristiques, les prix, les disponibilités et les conditions applicables sont présentés sur les pages produits et au cours du processus de commande.
Les destinations desservies, les frais de livraison, les délais estimés et les éventuelles restrictions géographiques sont précisés dans la politique d’expédition et de livraison ainsi que dans les informations communiquées lors de la commande.
La livraison vers les départements et territoires français d’outre-mer dépend des destinations et des conditions effectivement proposées. Leur prise en charge ne doit pas être considérée comme acquise sans confirmation.
Les modalités de retour, de remboursement et d’annulation sont décrites dans les politiques correspondantes publiées sur le site. Ces documents ne limitent pas les droits impératifs dont les consommateurs bénéficient en vertu de la législation applicable.
9. Disponibilité et responsabilité
Des interruptions temporaires, des opérations de maintenance ou des difficultés techniques peuvent affecter l’accès au site. Lorsque cela est nécessaire, les mesures appropriées sont appréciées au regard des circonstances et des obligations légales applicables.
Les informations présentées sur le site sont fournies dans le cadre de son activité de vente en ligne. Les caractéristiques et conditions applicables à un achat doivent être appréciées à partir des informations communiquées au consommateur avant et lors de la commande, sous réserve des dispositions légales applicables.
Aucune disposition de la présente page ne vise à exclure ou à limiter une responsabilité lorsque cette exclusion ou cette limitation est interdite par la loi. Les droits impératifs des consommateurs restent applicables.
10. Droit applicable et droits des consommateurs
Le droit applicable dépend notamment de la situation de l’éditeur, de la nature de l’activité, des conditions contractuelles et des règles de droit international privé applicables.
Lorsque les règles françaises ou européennes de protection des consommateurs sont applicables à une transaction, les présentes mentions légales ne peuvent avoir pour effet de priver les consommateurs des droits impératifs dont ils bénéficient.
La présente page ne désigne pas de juridiction exclusivement compétente et ne déroge pas aux règles impératives applicables en matière de compétence juridictionnelle ou de protection des consommateurs.
11. Mise à jour des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de refléter les changements concernant le site, l’identité juridique de son éditeur, ses prestataires ou les dispositions légales applicables.
Les informations publiées doivent être vérifiées et actualisées lorsque les circonstances ou les obligations légales l’exigent.
Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter Kosiveson à l’aide des coordonnées indiquées dans la section « Coordonnées de contact ».