Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité explique comment les données à caractère personnel des visiteurs et des clients sont susceptibles d’être collectées, utilisées, conservées et protégées lors de la consultation du site kosiveson.com et de l’utilisation de ses services.

Le traitement des données personnelles est encadré notamment par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD), ainsi que par les dispositions françaises applicables, notamment celles relatives aux cookies et autres traceurs.

Cette politique s’applique aux visiteurs du site, aux personnes qui contactent le service client et aux clients qui effectuent des achats ou utilisent les services proposés sur le site.

1. Responsable du traitement et coordonnées

Le responsable du traitement est la personne physique ou morale qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel. Son identité juridique doit être indiquée de manière exacte dans les mentions légales du site et dans les informations communiquées aux personnes concernées.

Pour toute question relative à la confidentialité ou à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter le service concerné aux coordonnées suivantes :

  • Site internet : kosiveson.com
  • Adresse postale : 131 Reasor Dr, Saint Louis, MO 63135, États-Unis
  • Adresse électronique : levity@kosiveson.com
  • Téléphone : +1 (314) 617-3842
  • Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h

Les coordonnées ci-dessus sont des coordonnées de contact. Elles ne remplacent pas l’indication de l’identité juridique complète du responsable du traitement lorsque celle-ci est exigée par la réglementation applicable.

2. Catégories de données personnelles susceptibles d’être collectées

Les données collectées dépendent des services utilisés, des informations que vous choisissez de communiquer et des fonctionnalités effectivement activées sur le site. Seules les données nécessaires aux finalités concernées doivent être collectées.

2.1. Données d’identification et de contact

Lors d’une commande ou d’une demande adressée au service client, les données suivantes peuvent être recueillies :

  • Nom et prénom ;
  • Adresse électronique ;
  • Numéro de téléphone, lorsqu’il est nécessaire au traitement de la demande ou à la livraison ;
  • Adresse de facturation et adresse de livraison ;
  • Informations communiquées dans un formulaire de contact ou dans une correspondance avec le service client.

2.2. Données relatives aux commandes

Pour traiter et suivre une commande, les données nécessaires peuvent comprendre :

  • Référence de commande et détails des articles commandés ;
  • Montant, devise, date et statut de la commande ;
  • Informations relatives à la livraison, au suivi du colis, aux retours et aux remboursements ;
  • Informations nécessaires au traitement d’une réclamation ou à l’application des garanties légales ;
  • Informations de facturation requises par les obligations légales applicables.

2.3. Données relatives aux paiements

Les paiements peuvent être traités par un prestataire de paiement, si un tel service est utilisé. Les informations strictement nécessaires à la confirmation et au suivi du paiement peuvent être communiquées aux intervenants concernés.

Les données complètes de carte bancaire ne sont pas destinées à être conservées dans les systèmes du site lorsqu’elles sont directement traitées par un prestataire de paiement. Les modalités exactes de collecte, de traitement et de conservation dépendent du dispositif de paiement effectivement utilisé.

2.4. Données techniques et de navigation

Lors de la consultation du site, certaines données techniques peuvent être traitées, selon la configuration des systèmes utilisés :

  • Adresse IP ;
  • Date et heure de connexion ;
  • Type de navigateur et caractéristiques du terminal ;
  • Pages consultées et interactions avec les fonctionnalités du site ;
  • Données nécessaires à la sécurité, au diagnostic technique et à la prévention des utilisations abusives.

2.5. Données liées aux préférences et aux communications commerciales

Si ces fonctionnalités sont proposées, les préférences de communication, les choix relatifs aux cookies et les informations nécessaires à la gestion des abonnements à des communications commerciales peuvent également être traités.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, celui-ci doit être recueilli dans les conditions prévues par la réglementation applicable. Vous pouvez le retirer à tout moment, sans remettre en cause la licéité des traitements effectués avant son retrait.

2.6. Caractère obligatoire ou facultatif des données

Les données indispensables à l’exécution d’une commande ou au traitement d’une demande sont signalées au moment de leur collecte, lorsque cela est applicable. Leur absence peut empêcher la validation d’une commande, la livraison d’un article ou le traitement de la demande concernée.

Les autres données sont facultatives, sauf indication contraire justifiée par une obligation légale ou une nécessité liée au service demandé.

3. Cookies et autres traceurs

3.1. Définition

Les cookies et autres traceurs sont des technologies permettant notamment de conserver certaines informations sur un terminal, de faciliter la navigation, de mémoriser des préférences ou de mesurer l’utilisation d’un site.

3.2. Catégories de traceurs

Selon les fonctionnalités réellement présentes sur le site, les catégories suivantes peuvent être utilisées :

  • Traceurs strictement nécessaires : ils permettent le fonctionnement essentiel du site, la gestion du panier, la sécurisation des sessions ou la mémorisation des choix indispensables au service demandé.
  • Traceurs de préférences : ils peuvent mémoriser certains choix, tels que la langue ou les préférences d’affichage, lorsque ces fonctionnalités sont disponibles.
  • Traceurs de mesure d’audience : ils peuvent servir à comprendre la fréquentation du site et à améliorer ses performances. Leur régime de consentement dépend de leur configuration et du respect effectif des conditions d’exemption applicables.
  • Traceurs publicitaires : lorsqu’ils sont utilisés, ils peuvent permettre de mesurer les campagnes publicitaires ou de personnaliser les annonces.
  • Traceurs de services intégrés : certains contenus ou fonctionnalités fournis par des tiers peuvent déposer des traceurs ou collecter des informations, selon leur fonctionnement.

Cette liste décrit des catégories possibles. Elle ne constitue pas une déclaration selon laquelle toutes ces technologies sont effectivement utilisées sur le site.

3.3. Consentement et choix de l’utilisateur

Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du service demandé peuvent être utilisés sans consentement lorsque les conditions légales applicables sont remplies.

Les traceurs soumis au consentement ne doivent pas être déposés ni lus avant l’obtention d’un consentement valable. Le choix doit être libre, spécifique, éclairé et exprimé par un acte positif.

Lorsque des traceurs soumis au consentement sont utilisés, l’interface de gestion des cookies doit permettre à l’utilisateur d’accepter ou de refuser ces traceurs avec une facilité équivalente. Le refus ne doit pas être rendu plus difficile que l’acceptation.

Vous pouvez modifier vos préférences ou retirer votre consentement à tout moment au moyen de l’outil de gestion des cookies, lorsqu’il est disponible sur le site. Les choix effectués doivent être pris en compte conformément aux exigences légales applicables.

Pour connaître les traceurs réellement utilisés, leurs finalités, leurs durées de conservation et les tiers éventuellement concernés, veuillez consulter les informations affichées dans l’outil de gestion des cookies du site, lorsqu’il est proposé.

4. Finalités du traitement et bases légales

Les données personnelles sont traitées uniquement pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. La base légale applicable dépend de la finalité et des circonstances du traitement.

  • Gestion des commandes et des livraisons : création et suivi des commandes, préparation des expéditions, livraison, gestion des paiements, des retours et des remboursements. Base légale : exécution du contrat ou mesures précontractuelles.
  • Service client : réponses aux questions, suivi des demandes, traitement des réclamations et assistance après-vente. Base légale : exécution du contrat, mesures précontractuelles ou intérêt légitime, selon la nature de la demande.
  • Facturation et obligations légales : établissement des documents requis, tenue des justificatifs et respect des obligations comptables ou fiscales applicables. Base légale : respect d’une obligation légale.
  • Sécurité et prévention des abus : protection du site, détection des opérations suspectes, prévention de la fraude et défense des droits. Base légale : intérêt légitime, ou obligation légale lorsqu’elle s’applique.
  • Fonctionnement et amélioration du site : diagnostic des erreurs, amélioration de la navigation et analyse de l’utilisation du site, dans les limites autorisées par la réglementation. Base légale : intérêt légitime ou consentement lorsque celui-ci est requis.
  • Communications commerciales : envoi de newsletters, d’offres ou de communications promotionnelles lorsque cette activité est proposée et autorisée. Base légale : consentement ou autre base légale applicable selon la nature de la communication et les règles en vigueur.
  • Gestion des préférences relatives aux cookies : enregistrement et respect des choix exprimés par l’utilisateur. Base légale : respect des obligations applicables et, selon le cas, intérêt légitime.

Lorsque le traitement repose sur l’intérêt légitime, cet intérêt doit être identifié et mis en balance avec les droits et libertés des personnes concernées. Lorsque le consentement constitue la base légale requise, il peut être retiré à tout moment.

5. Destinataires des données et partage des informations

L’accès aux données personnelles est limité aux personnes qui en ont besoin pour accomplir leurs missions et aux destinataires autorisés par la réglementation.

Selon les services effectivement utilisés et les besoins du traitement, certaines données peuvent être communiquées aux catégories de destinataires suivantes :

  • Prestataires techniques chargés de l’hébergement, de la maintenance ou de la sécurité du site ;
  • Prestataires de paiement intervenant dans le traitement des transactions ;
  • Prestataires de livraison et de suivi des colis ;
  • Prestataires de service client ou de gestion des communications, lorsqu’ils sont utilisés ;
  • Prestataires de mesure d’audience ou de publicité, lorsque les outils correspondants sont effectivement activés et utilisés conformément à la réglementation ;
  • Conseils professionnels, autorités administratives ou judiciaires, lorsque la communication est nécessaire ou imposée par la loi.

Les catégories ci-dessus sont indicatives. Elles ne signifient pas que chacun de ces prestataires intervient effectivement dans le fonctionnement du site. Les destinataires réels doivent être déterminés à partir des services et contrats effectivement utilisés.

Les données personnelles ne doivent pas être vendues à des tiers. Toute communication à un prestataire doit être limitée aux informations nécessaires à la mission concernée et encadrée par les obligations applicables en matière de confidentialité et de protection des données.

6. Durée de conservation des données

Les données personnelles sont conservées pendant une durée limitée, proportionnée à la finalité du traitement et conforme aux obligations légales applicables. Lorsque leur conservation n’est plus nécessaire, elles sont supprimées, anonymisées ou archivées dans les conditions prévues par la réglementation.

  • Données relatives aux commandes : pendant la durée nécessaire à la gestion de la commande, à la livraison, au service après-vente, aux retours et aux réclamations.
  • Documents comptables et pièces justificatives : pendant les durées imposées par les règles comptables, fiscales et commerciales applicables.
  • Demandes adressées au service client : pendant la durée nécessaire à leur traitement et au suivi des éventuels litiges, sous réserve des obligations légales de conservation.
  • Données de prospection commerciale : pendant la durée nécessaire à la finalité concernée et dans les limites fixées par les règles applicables, en tenant compte notamment du retrait du consentement ou de l’opposition.
  • Données techniques et journaux de sécurité : pendant la durée nécessaire à la sécurité, au diagnostic et à la prévention des abus, selon la configuration des systèmes et les obligations applicables.
  • Cookies et autres traceurs : pendant la durée adaptée à leur finalité et conformément aux règles applicables à chaque catégorie de traceurs.

Les durées exactes doivent être déterminées et documentées en fonction des traitements réellement mis en œuvre. Lorsqu’une conservation supplémentaire est nécessaire pour établir, exercer ou défendre un droit en justice, les données concernées peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à cette finalité, dans les limites prévues par la loi.

7. Sécurité des données personnelles

Des mesures techniques et organisationnelles appropriées doivent être mises en œuvre afin de protéger les données personnelles contre la perte, la destruction, l’altération, la divulgation non autorisée et l’accès illégitime.

Selon les risques et les systèmes utilisés, ces mesures peuvent notamment comprendre la gestion des habilitations, la limitation des accès, la sécurisation des échanges, la sauvegarde des données, la surveillance des incidents et la sensibilisation des personnes autorisées à accéder aux informations.

Les mesures effectivement mises en place doivent être adaptées à la nature des données traitées, aux risques identifiés et aux moyens techniques disponibles. Aucun système de transmission ou de stockage ne pouvant garantir une sécurité absolue, une protection totale ne peut être promise.

8. Droits relatifs aux données personnelles

Sous réserve des conditions et exceptions prévues par la réglementation, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès : obtenir la confirmation que des données personnelles vous concernant sont traitées et, le cas échéant, accéder à ces données ainsi qu’aux informations prévues par la loi.
  • Droit de rectification : demander la correction des données inexactes ou incomplètes.
  • Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données lorsque les conditions légales sont réunies.
  • Droit à la limitation : demander, dans les cas prévus par la loi, la limitation de certains traitements.
  • Droit d’opposition : vous opposer à certains traitements fondés sur l’intérêt légitime. Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale.
  • Droit à la portabilité : recevoir les données que vous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et demander leur transmission à un autre responsable lorsque les conditions légales sont réunies.
  • Droit de retirer votre consentement : retirer à tout moment votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci. Ce retrait n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant son intervention.
  • Droit de définir des directives relatives au sort des données après le décès : exercer ce droit dans les conditions prévues par la législation française applicable.

Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser une demande à l’adresse électronique suivante : levity@kosiveson.com, ou écrire à l’adresse postale indiquée dans la présente politique.

Afin de protéger vos données, des informations complémentaires peuvent être demandées lorsque des doutes raisonnables existent sur votre identité. Ces informations doivent être limitées à ce qui est nécessaire pour vérifier votre identité.

Les demandes sont traitées dans les délais prévus par le RGPD, en principe dans un délai d’un mois à compter de leur réception. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires lorsque la complexité ou le nombre de demandes le justifie. Dans ce cas, vous êtes informé de cette prolongation et de ses motifs dans le délai initial d’un mois.

Lorsque les conditions légales sont réunies, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) :

CNIL
3 Place de Fontenoy, TSA 80715
75334 Paris Cedex 07, France
Site internet : https://www.cnil.fr/

9. Transferts de données en dehors de l’Espace économique européen

Certains prestataires techniques ou services utilisés pour exploiter le site peuvent, le cas échéant, traiter des données personnelles depuis un pays situé en dehors de l’Espace économique européen, ou permettre à des personnes situées dans ce pays d’y accéder.

L’existence et la destination de tels transferts doivent être déterminées à partir des prestataires effectivement utilisés, de leurs lieux de traitement et de leurs modalités d’accès aux données.

Lorsqu’un transfert vers un pays tiers est soumis au chapitre V du RGPD, il ne peut être effectué que sur la base d’un mécanisme légal approprié. Selon le cas, ce mécanisme peut notamment reposer sur une décision d’adéquation de la Commission européenne, sur des clauses contractuelles types accompagnées, lorsque nécessaire, de mesures supplémentaires appropriées, ou sur un autre mécanisme autorisé par le RGPD.

Les informations relatives aux pays concernés, aux destinataires et aux garanties applicables doivent être précisées lorsque cela est requis. La présente politique ne présume ni l’emplacement des serveurs ni l’existence d’un transfert international déterminé.

10. Liens et services de tiers

Le site peut, selon les fonctionnalités proposées, contenir des liens vers des sites externes ou intégrer des services fournis par des tiers. Lorsque vous accédez à un site externe, les traitements de données effectués par son exploitant relèvent de ses propres conditions et politiques de confidentialité.

Il est recommandé de consulter la politique de confidentialité du service concerné avant de lui transmettre des données personnelles. La présence éventuelle d’un lien ou d’un service intégré ne signifie pas que ses pratiques sont identiques à celles décrites dans la présente politique.

11. Protection des mineurs

Les services de vente en ligne sont destinés à un public en mesure de conclure valablement un contrat conformément à la législation applicable. Les données personnelles des mineurs ne doivent pas être collectées de manière contraire aux règles applicables.

Si vous estimez que des données concernant un mineur ont été communiquées de manière inappropriée, vous pouvez contacter le service concerné aux coordonnées indiquées dans la présente politique afin que la situation soit examinée.

12. Modifications de la présente politique

La présente politique peut être mise à jour afin de tenir compte des évolutions légales, des modifications des services proposés ou des changements dans les traitements de données effectivement mis en œuvre.

La version applicable est celle publiée sur cette page. En cas de modification importante affectant les modalités de traitement des données ou les droits des personnes concernées, une information complémentaire pourra être communiquée lorsque la réglementation l’exige.

Il est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

13. Contact

Pour toute question concernant la présente politique, le traitement de vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter le service concerné :

  • Adresse électronique : levity@kosiveson.com
  • Adresse postale : 131 Reasor Dr, Saint Louis, MO 63135, États-Unis
  • Téléphone : +1 (314) 617-3842
  • Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h

Les demandes relatives aux données personnelles seront examinées conformément aux règles applicables et aux modalités décrites dans la présente politique.